CGV Atelier boesner

Conditions générales d'Atelier boesner

Inscription
L'inscription à un cours s'effectue via notre site Internet, par e-mail ou par téléphone, et est définitive. Les inscriptions seront traitées dans l'ordre de leur réception. En s'inscrivant, les participants confirment avoir pris connaissance des conditions générales et les accepter. Le nombre de participants est limité. Les places seront attribuées dans l'ordre d'arrivée des inscriptions.

Confirmation et documents relatifs au cours
Les informations générales sur le cours, la liste du matériel nécessaire ainsi que la facture sont généralement envoyées 4 à 6 semaines avant le début du cours.

Les frais de cours doivent être réglés dans le délai indiqué sur la facture et avant le début des cours. En cas de retard de paiement, les participants ne pourront assister aux cours que sur présentation d'un justificatif de paiement.

Horaires des cours
Les cours ont lieu aux horaires habituels suivants:
Du lundi au vendredi: de 9h00 à 16h30
Le samedi: de 9h00 à 15h30

Tout changement d'horaires sera indiqué dans la fiche descriptive du cours concerné.

Nombre de participants et déroulement du cours
Le nombre de participants est limité pour chaque cours. Le nombre minimum de participants dépend du cours concerné et peut varier en fonction du formateur ou de la formatrice.

Si le nombre minimum de participants n'est pas encore atteint, Atelier boesner décidera, au plus tard 10 jours avant le début du cours, si celui-ci aura lieu ou non et en informera les participants inscrits.

Annulation par Atelier boesner
En cas d'annulation, les frais de cours déjà payés seront intégralement remboursés. Si un cours est reporté à une autre date et que le participant ne peut pas se rendre au cours à la date de remplacement, il peut se désinscrire gratuitement et se voir rembourser intégralement les frais de cours déjà payés. Toute autre prétention, notamment le remboursement des frais de déplacement, d'hébergement ou de tous autres frais consécutifs, est exclue dans la mesure où la loi le permet.

Matériel
La liste du matériel est établie par la personne responsable du cours. Le matériel nécessaire peut être commandé à l'avance, acheté sur place ou apporté par les participants. Le matériel commandé à l'avance est mis à disposition le jour du cours. Les participants bénéficient d'une remise de 10 % sur le matériel acheté pendant le cours. Cette remise n'est pas cumulable et ne s'applique pas aux prestations d'atelier.

Sauf indication contraire dans la description du cours, les frais de matériel ne sont pas compris dans le prix du cours.

Désinscription et conditions d'annulation
Les désinscriptions doivent être effectuées par écrit, par e-mail à atelier@boesner.ch ou par courrier postal. Les désinscriptions envoyées à d'autres adresses e-mail, en particulier à des adresses d'expéditeur générées automatiquement ou à des adresses «noreply», ne sont pas considérées comme des désinscriptions valides.

Pour le respect du délai d'annulation, c'est la date de réception de l'annulation par Atelier boesner qui fait foi. En cas de désinscription par e-mail, la réception électronique fait foi.

Pour les cours durant plusieurs jours, le premier jour de cours est considéré comme le début du cours.

Les frais d'annulation suivants s'appliquent en cas de désinscription:

Au moins 35 jours avant le début du cours: aucuns frais
De 34 à 8 jours avant le début du cours: 50 % des frais de cours
De 7 à 1 jour avant le début du cours: 100 % des frais de cours
Le jour du cours ainsi qu'en cas de non-présentation: 100 % des frais de cours

Les conditions d'annulation s'appliquent en principe également en cas de maladie, d'accident ou de tout autre empêchement personnel, ainsi qu'en cas de décès dans l'entourage proche de la personne inscrite. Cela vaut également en cas de présentation d'un certificat médical.

Nous vous recommandons donc de souscrire une assurance annulation.

Interruption anticipée du cours et non-présentation
En cas d'interruption prématurée du cours, d'arrivée en retard ou d'absence, aucun remboursement des frais de cours, ni même d'une partie de ceux-ci, ne sera accordé.

Supports de cours et droit d'auteur
Toute reproduction, transmission ou publication des supports de cours est interdite. Les supports de cours ne peuvent être utilisés qu'à des fins personnelles.

Photographies et vidéos
Pendant les cours, il est possible de photographier ou de filmer le déroulement du cours ainsi que les œuvres réalisées. Les personnes participant aux cours ne seront pas représentées de manière identifiable sur des photos ou des vidéos sans leur consentement explicite.

Les photos ou vidéos des œuvres réalisées pendant le cours peuvent être utilisées par Atelier boesner sur son site Web, sur les réseaux sociaux et dans les supports imprimés, à condition que la personne concernée ait donné son accord. Les personnes qui ne souhaitent pas que leur œuvre soit photographiée ou filmée peuvent en informer à tout moment les responsables du cours.

Assurance et responsabilité
L'assurance relève de la responsabilité des personnes participantes. Dans la mesure où la loi le permet, Atelier boesner décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration d'effets personnels. Dans les limites autorisées par la loi, Atelier boesner décline toute responsabilité concernant les vêtements laissés au vestiaire et les effets personnels.

Comportement dans l'atelier
Les consignes données par les responsables du cours et le personnel de l'atelier doivent être respectées. Les installations, les postes de travail, les matériaux et les équipements doivent être manipulés avec soin.

La personne à l'origine des dommages causés par un acte intentionnel ou une négligence grave peut être tenue pour responsable.

Les chiens ne sont admis ni dans les locaux de l'atelier ni dans les salles de cours.

Droit applicable
Le droit suisse s'applique.

For juridique
En cas de litige, les fors compétents sont ceux prévus par la loi.